Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOC AV LE DOCUMENT AVANCE
INTERNATIONAL MEDIAS DATA SERVICES - SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
3125429
Date de dépôt :
11/10/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/10/2011
DOC AV LE DOCUMENT AVANCE de INTERNATIONAL MEDIAS DATA SERVICES

Présentation de la marque DOC AV LE DOCUMENT AVANCE

Déposée le 11 octobre 2001 par la Société Anonyme (SA) INTERNATIONAL MEDIAS DATA SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOC AV LE DOCUMENT AVANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-46 du 16 novembre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INTERNATIONAL MEDIAS DATA SERVICES domicilié(e) 17BIS RUE DE NORMANDIE, 92600 ASNIERES SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 684 039 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP MEFFRE & GRALL Maître JEAN-CHRISTOPHE GRALL - France.

La marque DOC AV LE DOCUMENT AVANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3125429.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOC AV LE DOCUMENT AVANCE est expirée depuis le 11 octobre 2011.

INTERNATIONAL MEDIAS DATA SERVICES a également déposé les autres marques suivantes : IMDS INTERNATIONAL MEDIAS DATA SERVICES , SILRODE


INTERNATIONAL MEDIAS DATA SERVICES - SOCIETE ANONYME - 17BIS RUE DE NORMANDIE, 92600 ASNIERES SUR SEINE - France - SIREN 402684039


SCP MEFFRE & GRALL Maître JEAN-CHRISTOPHE GRALL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-12

Publication - Publication le 16 nov. 2001 au BOPI 2001-46

Inscription le 5 août 2009 - Transmission totale de propriété n°504015 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-05

Inscription le 5 août 2009 - Transmission totale de propriété n°504014 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-05

Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, logiciels de gestion électronique de documents, de lecture automatique de documents, de reconnaissance de caractères, de traitement de formulaires, de gestion documentaire, de saisie de documents. Prestation de services et de conseils en informatique, à savoir services d'ingénierie portant sur la gestion électronique de documents, sur la lecture automatique de documents, sur la reconnaissance de caractères, sur le traitement de formulaires - Gestion de fichiers informatiques. Communication par terminaux d'ordinateurs. Programmation pour ordinateurs

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.